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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PAPETERIES DE LANCEY
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NEPAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

NEPAL
SOCIETE DES PAPETERIES DE LANCEY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96633558
Date de dépôt :
09/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2016

Présentation de la marque NEPAL

Déposée le 9 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PAPETERIES DE LANCEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEPAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PAPETERIES DE LANCEY domicilié(e) Lancey,38190 VILLARD BONNOT (dossier no 2317817) - 38190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 704 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2317817) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEPAL est expirée depuis le 9 juillet 2016.

SOCIETE DES PAPETERIES DE LANCEY a également déposé les autres marques suivantes : EDIMAT , LUMINA , IRIDIAL


SOCIETE DES PAPETERIES DE LANCEY Société Anonyme - Lancey,38190 VILLARD BONNOT (dossier no 2317817) - 38190 - France - SIREN 330704669


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2317817) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°271512 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 18 novembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°485108 - Publication au BOPI 2008-11-18

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2006 n°2317817 - Publication au BOPI 2006-06-22

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Papier, papier brut, papier mi-ouvré, papier pour la papeterie, papier pour l'impression et pour l'imprimerie, feuilles en papier, articles pour reliures